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PréemptionLa commune renonce à préempter

Déclarations d'intention d'aliéner

Conseil municipal de Plémy · séance du mercredi 25 février 2026 · transmis en préfecture le 25 février 2026

Titre officiel2026-02-03 Déclarations d'intention d'aliéner

Lu par LicesDéclarations d'intention d'aliéner

En clair

Surface
879 m²
… liéner des biens cadastrés suivants : - Section YP n°121 superficie 879 m² situé 7b Lotissement de la Roche. Après en avoir délibéré, le conseil …
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Parcelles
YP 121, H 561
… ions d'intention d'aliéner des biens cadastrés suivants : - Section YP n°121 superficie 879 m² situé 7b Lotissement de la Roche. Après en avoir dé …
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Lieu
Lotissement de la Roche
… cadastrés suivants : - Section YP n°121 superficie 879 m² situé 7b Lotissement de la Roche. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l'unanimité …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Lotissement de la Roche — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Michel RICHARD
Maire, Plémy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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