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PréemptionLa commune renonce à préempter

Décisions d'intention d'aliéner

Conseil municipal de Plémy · séance du mardi 10 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Titre officiel2026-10-01 Décisions d'intention d'aliéner

Lu par LicesDécisions d'intention d'aliéner

En clair

Parcelles
YR 183, YR 184, YR 201
… ntion d'aliéner portant sur les biens cadastrés suivants : - Section YR n°183, d'une superficie 1023 m², situé Chemin de la Boussardet. - Section Y …
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Lieu
Chemin de la Boussardet
… strés suivants : - Section YR n°183, d'une superficie 1023 m², situé Chemin de la Boussardet. - Section YR n°184, d'une superficie 836 m² situé Chemin de la Bouss …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Chemin de la Boussardet — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Michel RICHARD
Maire, Plémy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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