En clair
- Parcelle
- B 989
… du Stade : Section B Section B Section B Section B Section B Section B 989 991 1011 1108 1210 1212 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré …
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- Lieu
- 13 rue du Stade
… ésigné pour remplir cette fonction. 2026-293 - Acquisition amiable du 13 rue du Stade à Bréhand - Confirmation de la décision de principe du 4.12.2025 Vu l …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bréhand
15 rue du Stade
22510 Bréhand
02 96 42 78 16Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yves RUFFET
Maire, Bréhand
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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