En clair
- Prix
- 202 500 €
… i avec demande de division parcellaire pour un montant net vendeur de 202 500 € - - Sont concernées les parcelles cadastrées en section B 989, 991 (1 …
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- Parcelles
- B 989, B 991
… de 202 500 € - - Sont concernées les parcelles cadastrées en section B 989, 991 (13 rue du stade) 1108 et 1011 (les terrains), - la conservation …
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- Lieu
- 13 rue du stade
… mplir cette fonction. 2026-338 — Patrimoine Communal : vente du bâti 13 rue du stade Le Maire de Bréhand VU le CGCT, Rappelle la décision d'acquisition …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bréhand
15 rue du Stade
22510 Bréhand
02 96 42 78 16Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yves RUFFET
Maire, Bréhand
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.