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Office de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc- Demande de renouvellement du classement en catégorie 1

Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération · séance du jeudi 12 février 2026 · transmis en préfecture le 17 février 2026

Les 46 décisions de cette séance

Titre officielDB_034_2026 Office de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc- Demande de renouvellement du classement en catégorie 1

Lu par LicesOffice de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc- Demande de renouvellement du classement en catégorie 1

Ce que l'on sait

Thème
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Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aménagement du territoire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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