Ce que l'on sait
- Thème
- Personnel
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier22 octobre 2026Finances et budgetBaie d'Armor Industrie (BAI) - Convention de partenariat entre les 4EPCI de BAI, financement du poste de chef de projet et modalités de cofinancementLire la décision
- même dossier12 février 2026ZAC et aménagementApprobation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) - projet immobilier du Bd du Général Leclerc - rue du Vau Madec - Binic Etables-Programme des équipements publics et de leur financement - Durée d'exonération taxe d'aménagement1 504,4 m²Lire la décision
- même dossier12 février 2026Finances et budgetConvention de financement tripartite de l'étude de flux voyageurs au niveau des gares de l'agglomération briochineLire la décision
- même dossier18 décembre 2025Finances et budgetBreizhGO Express Nord Armor Avenant N°1 à la convention de financement avec la Région BretagneLire la décision
← Toutes les décisions de CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler