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ZAC et aménagement

AMENAGEMENT - SIG Conv ENEDIS pour mise disposition dans cadre projets d'urbanisme et transition énergétique données numériques géo-référencées

Conseil communautaire de CC Ploërmel Communauté · séance du lundi 14 septembre 2026 · transmis en préfecture le 22 septembre 2026

Titre officielBC_20260914_83 AMENAGEMENT - SIG Conv ENEDIS pour mise disposition dans cadre projets durbanisme et transition énergétique données numériques géo-référencées

Lu par LicesAMENAGEMENT - SIG Conv ENEDIS pour mise disposition dans cadre projets d'urbanisme et transition énergétique données numériques géo-référencées

En clair

Parcelles
BC 83, BC 2026, CC 81
… uorum est atteint et le bureau peut valablement délibérer. OBJET : N°BC-083/2026 - AMÉNAGEMENT - SIG —- CONVENTION AVEC ENEDIS POUR LA MISE A DIS …
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Lieu
Place de Fhôtel
… eux préalable par voie postale au siège de la communauté de communes (Place de Fhôtel de ville, BP 133, 56 804 Ploërmel cedex) et/ou d'un recours contentie …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christophe LAUNAY
Président du conseil communautaire, CC Ploërmel Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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