En clair
- Parcelles
- BC 83, BC 2026, CC 81
… uorum est atteint et le bureau peut valablement délibérer. OBJET : N°BC-083/2026 - AMÉNAGEMENT - SIG —- CONVENTION AVEC ENEDIS POUR LA MISE A DIS …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Place de Fhôtel
… eux préalable par voie postale au siège de la communauté de communes (Place de Fhôtel de ville, BP 133, 56 804 Ploërmel cedex) et/ou d'un recours contentie …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christophe LAUNAY
Président du conseil communautaire, CC Ploërmel Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même parcelle (BC 2026)6 juillet 2026Vente de terrainDEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession d'une parcelle à la société Trans-Korrigan sur le PA de Camagnon (Ploërmel)Vente par la commune54 000 €20 € / m²Lire la décision
- même parcelle (BC 2026)6 juillet 2026Vente de terrainDEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession d'une parcelle à la société Padel Brocéliande sur le PA de Brocéliande (Ploërmel)Vente par la commune217 320 €40 € / m²Lire la décision
- même parcelle (BC 2026)6 juillet 2026Vente de terrainDEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession d'une parcelle à la société LM Couverture sur le PA du Bois Vert 2 (Ploërmel)Vente par la commune500 m²Lire la décision
- même parcelle (BC 2026)6 juillet 2026Vente de terrainDEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession de parcelles à la société L'Atelier de Carrosserie sur le PA du Bois Vert 2 (Ploërmel)Vente par la commune400 m²Lire la décision
- même dossier29 juin 2026PersonnelCC_20260629_134 RESSOURCES HUMAINES - Adhésion et signature de conventions de mise à disposition de personnels par le groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification - Anime sports et loisirs (GEIQ-ASL)Lire la décision
- même dossier8 juin 2026Culture et sportSPORT - Conventions de mise à disposition des équipements sportifsLire la décision
← Toutes les décisions de CC Ploërmel CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler