Séances
15 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
214 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 25 | 2 |
| janv. 2026 | 6 | 0 |
| févr. 2026 | 5 | 0 |
| mars 2026 | 47 | 10 |
| avr. 2026 | 1 | 0 |
| mai 2026 | 11 | 0 |
| juin 2026 | 63 | 5 |
| juil. 2026 | 2 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 35 | 2 |
| oct. 2026 | 2 | 0 |
| nov. 2026 | 17 | 2 |
Urbanisme et foncier
Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.
Urbanisme et foncier, par type
- PLU / PLUi12
- Préemption1
- Autres1
- Acquisition1
21 décisions affichées
- 17 novembre 2026NouveauPLU / PLUi
Modification n°7 du PLU de Landudec : correction de la délibération de prescription du 13 novembre 2025
Lire la décision - 17 novembre 2026NouveauAutres
Proposition de martelage des bois
Lire la décision - 24 septembre 2026Autres
Intégration des parcelles communautaires dans le projet de RNR
Lire la décision - 24 septembre 2026Autres
Rapport triennal sur l'artificialisation des sols 2021-2024
Lire la décision - 4 juin 2026PLU / PLUi
Approbation d'une procédure de déclaration de projet relative à la modernisation de l'usine de traitement d'eau potable de Saint-Ronan, entraînant mise en compatibilité du PLU de Plozévet
Lire la décision - 4 juin 2026PLU / PLUi
Avis sur une demande de dérogation aux règles du PLU - changement de destination (DP0292252600034)
Lire la décision - 4 juin 2026PLU / PLUi
Avis sur une demande de dérogation aux règles du PLU - changement de destination (PC 29174 26 00018)
Lire la décision - 4 juin 2026Acquisition
Assainissement / Acquisition d'un terrain pour l'accès au poste de relevage des eaux usées de Kerganet à Plonéour-Lanvern
Achat par la commune15 € / m²
Lire la décision - 4 juin 2026Autres
Commerce Le Barmad - gérance
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Approbation de la révision allégée n°2 du PLU de Plonéour-Lanvern
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Approbation de la révision allégée n°3 du PLU de Plonéour-Lanvern
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Approbation de la modification n°1 du PLU de Plonéour-Lanvern
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Création d'un emploi non permanent de chargé d'études planification PLUi-H (F/H) à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Présentation du Pré-PADD du PLUi-H
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Avis sur une demande de dérogation aux règles du PLU de Plonéour-Lanvern, relative à un changement de destination (DP1742617_[nom])
Voir la décision - 5 mars 2026À vérifierPréemption
Délégation du Droit de Préemption Urbain à la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud, sur le périmètre de protection rapprochée (P1) autour de la prise d'eau de la retenue du Moulin Neuf, sur la Commune de Plonéour-Lanvern
Droit de préemption : règles
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Abandon révision allégée n°4 du PLU de Plonéour-Lanvern
Lire la décision - 5 mars 2026PLU / PLUi
Abandon de la révision allégée n°1 du PLU de Plonéour-Lanvern
Lire la décision - 5 mars 2026Autres
Conventions équipements communautaires - avenant de prolongation
Lire la décision - 18 décembre 2025Autres
Convention d'occupation temporaire à des fins d'usage apicole pour un apiculteur amateur
Lire la décision - 18 décembre 2025Autres
Convention d'occupation temporaire à des fins d'usage apicole pour un apiculteur professionnel
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