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214 décisions
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenPLU / PLUiModification n°7 du PLU de Landudec : correction de la délibération de prescription du 13 novembre 2025Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenPersonnelProtection Sociale Complémentaire risque santé / Avenant à la convention de participation à la complémentaire santé MNT/CDG 29 et fixation du montant de la participation employeurLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenPersonnelBons cadeaux au personnel et enfants du personnel à l'occasion des fêtes de NoëlLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementProlongation de la mise à disposition d'un chargé de mission Réserve Naturelle RégionaleLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenPersonnelRenouvellement d'un emploi non permanent de chargé de mission lecture publique dans le cadre d'un contrat de projetLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementModification du règlement de service de l'assainissement non collectifLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenTarifsTarifs 2027 de l'assainissement collectifLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenTarifsTarifs 2027 de l'assainissement non collectifLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRedevance pour performance « des systèmes d'assainissement collectif »Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRedevance « consommation d'eau potable » et redevance pour performance « des réseaux d'eau potable » pour l'année 2027Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenAutresProposition de martelage des boisLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenSubventions et associationsSubvention MobilEmploi 2026Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenÉlus et institutionsModification de la composition du comité des partenaires de la mobilitéLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenÉlus et institutionsDémission d'un conseiller communautaireLire la décision
- 3 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenFinances et budgetEconomie/Aide à l'installation en agriculture dossier HATTONLire la décision
- 3 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenFinances et budgetEconomie/Aide à l'installation en agriculture dossier M'ORINVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementAide financière pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif à risque sanitaireLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenFinances et budgetAide au ravalementLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementAide financière pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif à risque sanitaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenVoirie et travauxRapport annuel 2025 défense incendie et bornes de puisageLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRapports annuels 2025 du délégataire pour le service de l'assainissement collectif et non collectif (RAD)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRapport annuel 2025 sur le prix et la qualité des services publics pour l'assainissement collectif et non collectif (RPQS)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenSubventions et associationsElaboration d'un référentiel foncier du Pays bigouden en partenariat avec QCDLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenPersonnelAdhésion à la prestation de service « protection des données » proposée par le Centre de Gestion du FinistèreLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenAutresIntégration des parcelles communautaires dans le projet de RNRLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRapport annuel 2025 du délégataire pour le service de l'eau potable (RAD)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public pour le service de l'eau potable (RPQS)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenCulture et sportAdhésion au dispositif Pass CultureLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementConvention de mandat avec l'ONFLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementConvention pour l'aménagement des points de collecteLire la décision