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Conseil municipal de Questembert

Séance du lundi 29 juin 2026

26 décisions publiées à cette date, dont 26 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 26 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 5, Élus et institutions 11, Voirie et travaux 2, Culture et sport 2, Finances et budget 1, Autres thèmes 5.

Urbanisme et foncier5

Élus et institutions11

Voirie et travaux2

Culture et sport2

Finances et budget1

Subventions et associations1

Tarifs1

Écoles et jeunesse1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.