Urbanisme et foncier5
- 29 juin 2026Vente de terrainCession parcelles saint doue0,60 € / m²1 677 m²Lire la décision
- 29 juin 2026Vente de terrainCession parcelles Kerpage0,60 € / m²291 m²Lire la décision
- 29 juin 2026À vérifierVente de terrainCession de délaissés communaux : autorisation de signer un protocole transactionnelVente par la commune80 m²Lire la décision
- 29 juin 2026PréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
- 29 juin 2026AutresAvenant à l'opération de revitalisation du territoire de Questembert communautéLire la décision
Élus et institutions11
- 29 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 mai 2026Lire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres du comité consultatif aménagement du territoire / voirieLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres du comité consultatif équipements communauxLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres du comité consultatif commerces et marchesLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission agricoleLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres du comité consultatif culture et patrimoineLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres du comité consultatif écoles, périscolaire et vie citoyenne des enfants- restauration scolaireLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsCréation d'un comité toponymieLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent Déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDécisions du maire dans [nom] de la délégation consentie-commande publiqueLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsSite de Célac : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - travaux des milieux aquatiquesLire la décision
Voirie et travaux2
Culture et sport2
Finances et budget1
Subventions et associations1
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.