Urbanisme et foncier3
- 29 septembre 2026Vente de terrainProjet de logements locatifs sociaux Vente de terrain à la société AIGUILLON Construction- signature de lacte notariéVente par la commune40 500 €Lire la décision
- 29 septembre 2026AutresDemande d'exploitation de parcelle - mise en place d'un contrat COMMODAT2 300 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026Vente de terrainProjet Résidence Intergénérationnelle Rurale - RIR - vente d'une parcelle communale2 040 m²Lire la décision
Élus et institutions4
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAdoption du compte rendu de la réunion du 30 juin 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsSYSEM - rapport d'activité 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsSIAEP - rapport d'activité 2025Lire la décision
Voirie et travaux4
- 29 septembre 2026Voirie et travauxAQUALIA Convention relative aux modalités de pose et d'exploitation des relais autonomes de télérelève des compteurs d'eau sur les dépendances de la voirie communaleLire la décision
- 29 septembre 2026Voirie et travauxConstruction d'un Logement centre bourg- validation de la phase PROLire la décision
- 29 septembre 2026Voirie et travauxPoint projet boulangerie- Etude des devisLire la décision
- 29 septembre 2026Voirie et travauxPont de Coverdel Point informationLire la décision
Finances et budget3
- 29 septembre 2026Finances et budgetBudget principal - Admission en non-valeurLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetQuestembert Communauté- demande de fonds de concours ADSLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetQuestembert Communauté - participation financière au poste de chargé de projet mutualiséLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2