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Conseil municipal de Treffendel

Séance du jeudi 16 juillet 2026

10 décisions publiées à cette date, dont 8 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Élus et institutions 3, Personnel 2, Finances et budget 1, Écoles et jeunesse 1.

Urbanisme et foncier3

Élus et institutions3

Personnel2

Finances et budget1

Écoles et jeunesse1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.