Urbanisme et foncier3
- 16 juillet 2026À vérifierPermis et lotissementsLotissement privé "Le champ du Bois" - rétrocession et intégration des voiries, réseaux et espaces verts dans le domaine publicAchat par la communeLire la décision
- 16 juillet 2026PréemptionDroit de préemption urbain parcelle AB 104La commune renonce à préempterLire la décision
- 16 juillet 2026À vérifierVente de terrainVente délaissé communal YB55-Tardif [nom]Voir la décision
Élus et institutions3
- 16 juillet 2026Élus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 16 juillet 2026Élus et institutionsApprobation du conseil municipal du 18 juin 2026Lire la décision
- 16 juillet 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
Personnel2
Finances et budget1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.