Urbanisme et foncier1
Élus et institutions4
- 13 avril 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsCréation de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsCommission communale des impots directsLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsCréation de commissions municipales et de commissions citoyennes consultativesLire la décision
Personnel3
Tarifs2
Écoles et jeunesse2
Commande publique2
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1