Urbanisme et foncier2
Élus et institutions4
- 4 mai 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance du 13 avril 2026Lire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDétermination des indemnités d'élusLire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsElection des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du CCASLire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDélibération relative à la désignation des représentants de la commune au sein de la CLECTLire la décision
Personnel3
- 4 mai 2026PersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 4 mai 2026PersonnelAdhésion de la Commune à la procédure de médiation préalable obligatoireLire la décision
- 4 mai 2026PersonnelPersonnel communal : modification de temps de travailLire la décision
Voirie et travaux2
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.