Urbanisme et foncier5
Finances et budget6
- 3 mars 2026Finances et budgetReprise anticipée et affectation résultat 2025Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetBudget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetFixation taux contributions directes 2026Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetD_Participation OGEC 2026Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetRépartition charges RASED 2025Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetRH Protocole transactionnelLire la décision
Personnel4
- 3 mars 2026PersonnelCrédits fourniturse scolaires acti périsco et apprentissage natationLire la décision
- 3 mars 2026PersonnelRH Avancements de grade 2026Lire la décision
- 3 mars 2026PersonnelRH Recensement agents situation handicapLire la décision
- 3 mars 2026PersonnelCharte informatique et téléphonieLire la décision
Subventions et associations1
Élus et institutions1
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.