Élus et institutions8
- 27 mars 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM 03 03 2026Lire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsElections des adjointsLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsFixation nombre adjointsLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsProcès verbal élection du maire et ds adjoints de PacéLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal de Pacé 27 03 26Lire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal de Pacé rectificatif au 27 03 2026Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.