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ZAC et aménagement

ZAC Beausoleil Lotissement APELCY Convention

Conseil municipal de Pacé · séance du mardi 3 mars 2026 · transmis en préfecture le 4 mars 2026

Titre officielD_ ZAC Beausoleil Lotissement APELCY Convention

Lu par LicesZAC Beausoleil Lotissement APELCY Convention

En clair

Parcelles
AT 349, C 14
… ménager sur la COMMUNE de PACE, en zone UE2b du PLUI, sur la parcelle AT 349, adressée au 5 Avenue Beausoleil, dans la ZAC BEAUSOLEIL. Le projet p …
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Lieu
5 Avenue Beausoleil
… ! Le rapporteur, expose que Monsieur [particulier], domicilié [lieu masqué], s'apprête à déposer un permis d'aménager sur la COMMUNE de PA …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

5 Avenue Beausoleil — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Pacé

11 avenue Brizeux
35740 Pacé

02 23 41 30 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hervé DEPOUEZ
Maire, Pacé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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