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Conseil municipal de Étrelles

Séance du lundi 16 novembre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 4, Personnel 3, Voirie et travaux 2, Écoles et jeunesse 1, Environnement 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier4

Personnel3

Voirie et travaux2

Autres2

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.