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Conseil municipal de Noyal

Séance du lundi 4 mai 2026

15 décisions publiées à cette date, dont 15 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 15 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Élus et institutions 7, Subventions et associations 2, Personnel 1, Voirie et travaux 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier2

Élus et institutions7

Subventions et associations2

Personnel1

Voirie et travaux1

Culture et sport1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.