Urbanisme et foncier2
Élus et institutions7
- 4 mai 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 13/04/2026Lire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDésignation conseiller pour signer DP HELLOLire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsComposition Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDésignation membres Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsCommission appel d'offresLire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsCommission de controle des listes electoralesLire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsCommission finances communalesLire la décision
Subventions et associations2
Personnel1
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.