Urbanisme et foncier2
Élus et institutions8
- 13 avril 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 20-03-2026Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDélégation du CM au MaireLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutions2026-043 délégué ALEC 22Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutions2026-044 délégués SDE 22Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsRéférent météoLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsCommission communicationLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsReprésentants élus au conseil d'écoleLire la décision
Personnel2
Écoles et jeunesse1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.