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Conseil municipal de Noyal

Séance du lundi 13 avril 2026

14 décisions publiées à cette date, dont 14 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 14 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Élus et institutions 8, Personnel 2, Écoles et jeunesse 1, Environnement 1.

Urbanisme et foncier2

Élus et institutions8

Personnel2

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.