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Conseil municipal de Noyal

Séance du lundi 1 juin 2026

8 décisions publiées à cette date, dont 8 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 3 thèmes.

Les 8 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 5, Finances et budget 2.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions5

Finances et budget2

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.