Élus et institutions4
- 20 mars 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 13-03-2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsComposition bureau communalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsIndemnités de fonctions aux adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDélégations de pouvoir consenties au MaireLire la décision
Finances et budget2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.