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Conseil municipal de Bégard

Séance du vendredi 6 février 2026

35 décisions publiées à cette date, dont 35 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 35 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 17, Tarifs 3, Personnel 3, Élus et institutions 3, Autres thèmes 8.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget17

Tarifs3

Personnel3

Élus et institutions3

Environnement3

Commande publique2

Subventions et associations1

Voirie et travaux1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.