Urbanisme et foncier1
Finances et budget17
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Résidence An Ti-skol" - Reprise anticipé du résultat provisoire 2025 au BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Résidence An Ti-skol" - Vote du BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Boutiques Coeur de Ville" - Reprise anticipée du résultat 2025 au BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Boutiques Coeur de Ville" - Vote du BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - AP/CP Révision n°6Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - Détermination des durées d'amortissementLire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - Vote du BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Vote du BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Vote du BP 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026 et affectation du résultatLire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetFongibilité des crédtis_Budgets M57 et M4 au titre de l'exercice 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetVersement d'une participation du budget principal "Ville de Bégard" au budget annexe "Armoripark" au titre de l'année 2025Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetFiscalité locale - Vote des taux 2026Lire la décision
- 6 février 2026Finances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - Vote du BP 2026Lire la décision
Tarifs3
Personnel3
- 6 février 2026PersonnelCréation d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité ArmoriparkLire la décision
- 6 février 2026PersonnelCréation d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité à ArmoriparkLire la décision
- 6 février 2026PersonnelAttribution d'une subvention d'une subvention et signature convention tripartite emploi associatif CSBLire la décision
Élus et institutions3
- 6 février 2026Élus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 6 février 2026Élus et institutionsApprobation des Procès-verbal (PV) des 27/11 et 18/12/25Lire la décision
- 6 février 2026Élus et institutionsEtat présentant l'ensemble des indemnités des élus pour l'année 2025Lire la décision
Environnement3
- 6 février 2026EnvironnementGPA RPQS Prévention et gestion déchets 2024Lire la décision
- 6 février 2026EnvironnementGPA Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Assainissement collectif 2024Lire la décision
- 6 février 2026EnvironnementGPA RPQS Assainissement non collectif 2024Lire la décision
Commande publique2
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.