Finances et budget3
- 5 mars 2026Finances et budgetBudget annexe caisse des écoles - reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au BP 2026Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetBudget annexe caisse des écoles - vote du BP 2026Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetBudget annexe caisse des écoles - fongibilité des crédits au titre de l'exercice 2026Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.