Urbanisme et foncier1
Finances et budget9
- 18 décembre 2025Finances et budgetDébat d'orientation budgétaire 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetAutorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2026 avant le vote du BP_Budget principalLire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - DM n°2Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetAménagement avenue Pierre-Perron - AP/CP - Révision n°10Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetRequalification urbaine - AP/CP révision n°9Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetRéhabilitation de la maison des associations - Autorisation de Programme Crédits de Paiement Révision n°7Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetRestructuration de la salle omnisports - Dde de DETR et DSIL 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - DM n°1Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - AP/CP Révision n°5Lire la décision
Écoles et jeunesse3
- 18 décembre 2025Écoles et jeunesseFixation du coût de scolarité annuel moyen d'un élève scolarisé dans les écoles publiques de BégardLire la décision
- 18 décembre 2025Écoles et jeunesseErreur matériel dans la comptabilisation des votes (oubli procuration dans les abstentions) - Fixation du coût de scolarité moyen d'un élève dans les écoles publiquesLire la décision
- 18 décembre 2025Écoles et jeunesseMise en place d'une convention de participation financière entre la commune et les communes de résidence_Scolarité élèveLire la décision
Voirie et travaux2
- 18 décembre 2025Voirie et travauxSuite erreur matérielle dans la comptabilisation des votes (oubli procuration pour les abstentions) - Réhabilitation de la Congrégation du Bon Sauveur - AP/CP révision n°2Lire la décision
- 18 décembre 2025Voirie et travauxRéhabilitation de la Congrégation des Soeurs_AP/CP_Révision n°2Lire la décision
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.