Urbanisme et foncier8
- 5 février 2026PLU / PLUiUrbanisme - Modification n°2 du PLU - bilan de la concertationLire la décision
- 5 février 2026AcquisitionAffaires foncières - Acquisition d'une portion de remparts rue MystringueVoir la décision
- 5 février 2026AcquisitionAffaires foncières - Acquisition d'une emprise foncière avenue du BoisVoir la décision
- 5 février 2026AcquisitionAffaires foncières - Acquisition d'une parcelle rue Saint-MichelVoir la décision
- 5 février 2026AutresAffaires foncières - Désaffectation et déclassement d'une parcelle rue de RéhumpolVoir la décision
- 5 février 2026AutresAffaires foncières - Échange parcellaire rue de RéhumpolVoir la décision
- 5 février 2026Permis et lotissementsAffaires foncières - Cession du lot n°1 du lotissement Le Grand Champ (Monterrein)Voir la décision
- 5 février 2026AutresAménagement - Convention relative au rattachement d'ouvrages de gaz situés sur Guilliers, Loyat et Néant-sur-Yvel à la concession de PloërmelLire la décision
Élus et institutions3
- 5 février 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 5 février 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre 2025Voir la décision
- 5 février 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseilVoir la décision
Finances et budget2
Écoles et jeunesse2
- 5 février 2026Écoles et jeunesseÉducation - Convention de coopération pour le transport scolaire des élèves scolarisés en primaire avec la région BretagneLire la décision
- 5 février 2026Écoles et jeunesseÉducation - Convention relative au réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)Lire la décision
Subventions et associations1
Personnel1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.