Urbanisme et foncier1
Autres5
- 4 décembre 2025AutresAffaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Les Fourches »Lire la décision
- 4 décembre 2025AutresAffaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit « [nom] »Lire la décision
- 4 décembre 2025AutresAffaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Champ de la Croix »Lire la décision
- 4 décembre 2025AutresAffaires foncières - Constitution d'une servitude de réseaux électriques au lieu-dit « Le Grand Pré »Lire la décision
- 4 décembre 2025AutresCommerce - Proposition d'ouverture des commerces de détail certains dimanches en 2026Lire la décision
Subventions et associations4
- 4 décembre 2025Subventions et associationsSport - Convention avec l'association Le Tour de Bretagne cycliste dans le cadre d'un départ d'étape à PloërmelLire la décision
- 4 décembre 2025Subventions et associationsÉducation - Convention de partenariat avec l'association Coup de Pouce pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 4 décembre 2025Subventions et associationsAffaires financières - Subventions 2025 (complément) et avance de subvention 2026Lire la décision
- 4 décembre 2025Subventions et associationsAffaires financières - Subventions 2025 pour les arbres de Noël des écolesLire la décision
Élus et institutions4
- 4 décembre 2025Élus et institutionsPropos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 4 décembre 2025Élus et institutionsPropos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2025Voir la décision
- 4 décembre 2025Élus et institutionsPropos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseilLire la décision
- 4 décembre 2025Élus et institutionsAdministration générale - Rapport d'activités 2024 de Ploërmel CommunautéLire la décision
Personnel2
Finances et budget1
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.