Urbanisme et foncier1
Personnel7
- 4 mars 2026PersonnelRessources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifsLire la décision
- 4 mars 2026PersonnelRessources humaines - Mise à jour annuelle du tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 4 mars 2026PersonnelRessources humaines - Taux de promotion pour les avancements de grade - ratios promus promouvablesLire la décision
- 4 mars 2026PersonnelRessources humaines - Recrutement d'agents contractuels de droit publicLire la décision
- 4 mars 2026PersonnelRessources humaines - Convention de moyens d'accès aux services facultatifs proposés par le CDG 56Lire la décision
- 4 mars 2026PersonnelRessources humaines - Modification temporaire des modalités de remboursement des frais d'hébergement dans le cadre des formations CNFPTLire la décision
- 4 mars 2026PersonnelRessources humaines - Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de PloërmelLire la décision
Finances et budget5
- 4 mars 2026Finances et budgetAffaires financières - Reprise anticipée des résultats budgétaires 2025Lire la décision
- 4 mars 2026Finances et budgetAffaires financières - Taux d'imposition 2026Lire la décision
- 4 mars 2026Finances et budgetAffaires financières - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour 2026Lire la décision
- 4 mars 2026Finances et budgetAffaires financières - Participation financière au groupement syndical forestier de PloërmelLire la décision
- 4 mars 2026Finances et budgetFinances locales — DiversLire la décision
Élus et institutions3
- 4 mars 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 4 mars 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2026Voir la décision
- 4 mars 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseilLire la décision
Subventions et associations1
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.