Aller au contenu

Conseil communautaire de CA Dinan Agglomération

Séance du lundi 16 février 2026

8 décisions publiées à cette date, dont 8 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 8 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Subventions et associations 3, Écoles et jeunesse 1, Voirie et travaux 1, Environnement 1.

Urbanisme et foncier2

Subventions et associations3

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.