Urbanisme et foncier2
Élus et institutions5
- 28 septembre 2026Élus et institutionsPrésentation rapport annuel 2025 - PCCLire la décision
- 28 septembre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un Correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 28 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 25 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur des commissions citoyennesLire la décision
Finances et budget4
- 28 septembre 2026Finances et budgetPrise en charge frais de garde ou d'assistance des membres du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026Finances et budgetAménagement ouvrage-Ss-RD463-Approbation Convention MO-Châteaugiron-CD35Lire la décision
- 28 septembre 2026Finances et budgetInstitution de la taxe unique sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 28 septembre 2026Finances et budgetBudget principal Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
Voirie et travaux4
- 28 septembre 2026Voirie et travauxExercice de la comptétence éclairage publicLire la décision
- 28 septembre 2026Voirie et travauxConvention de participation aux travaux de réfection des rues Hélène de Laval, Cossé Brissac et [particulier]Lire la décision
- 28 septembre 2026Voirie et travauxReprise 18 concessions perpétuelles Cimetière ChâteaugironLire la décision
- 28 septembre 2026Voirie et travauxModification du règlement des cimetières communauxLire la décision
Personnel2
Écoles et jeunesse1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.