Urbanisme et foncier1
Personnel4
- 6 juillet 2026PersonnelAdhésion au service du Délégué à la Protection des données du CDGLire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelCréation d'un poste - Contrat de projet Community Manager Chargé Démocratie ImplicativeLire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelAvancement de grade - Détermination du ratio promus-promouvablesLire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelMise à jour du tableau des effectifs - Avancements de grade 2026Lire la décision
Écoles et jeunesse3
Tarifs2
Commande publique2
Autres2
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1