Urbanisme et foncier4
- 9 mars 2026Permis et lotissementsLotissement la rue de l'étang Ossé - Convention de rétrocessionLire la décision
- 9 mars 2026AcquisitionRenonciation à acquérir un bienAchat par la communeLire la décision
- 9 mars 2026AutresBilan des transactions immobilières 2025Lire la décision
- 9 mars 2026AutresOpération Cour Descartes - Rétrocession des équipements et espaces communsLire la décision
Finances et budget25
- 9 mars 2026Finances et budgetElection du président de séance pour les votes CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget principal - Approbation Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget assainissement - Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Boulangerie - Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Auberge du Pavail - Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget ZAC de l'Yaigne - Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Lotissement du Stade - Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Courtil d'Ahier 2 - Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Bois de Lassy - Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget La Croix [nom]- Approbation CFU 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget principal - Affectation des résultats 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Auberge du Pavail - Affectation des résultats 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget principal - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Boulangerie - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Auberge du Pavail - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget ZAC de l'Yaigne - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Lotissement du Stade - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Courtil d'Ahier 2 - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget Bois de Lassy - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetBudget La Croix [nom] - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetRéaménagement des rues de la Poterie et [particulier] - Opération 43 - Modification n°2Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetVote des taux des contributions directes - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetRépartition des charges 2025 du RASEDLire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetDemande de fonds de concours thématique 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Finances et budgetDemande de fonds de concours - Mobilité 2026Lire la décision
Écoles et jeunesse6
- 9 mars 2026Écoles et jeunesseExtension de l'école du Centaure - Opération 29 - Modification n°6Lire la décision
- 9 mars 2026Écoles et jeunesseAménagement de la gare routière - Lycée - Opération 36 - Modification n°2Lire la décision
- 9 mars 2026Écoles et jeunesseRépartition intercommunale charges de fonctionnement écoles publiquesLire la décision
- 9 mars 2026Écoles et jeunesseDotations de fonctionnement aux écoles privées sous contrat - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Écoles et jeunesseContributions sociales aux écoles privées sous contrat - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Écoles et jeunesseAutorisation de facturation des familles et contribution sociale pour le service restauration des écoles privées St-Pascal et St Jean-BaptisteLire la décision
Subventions et associations3
- 9 mars 2026Subventions et associationsSubvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Subventions et associationsSubvention aux projets pédagogiques des écolesLire la décision
- 9 mars 2026Subventions et associationsSubventions de fonctionnement aux associations - 2026Lire la décision
Élus et institutions3
- 9 mars 2026Élus et institutionsFormation des élus - Bilan actions 2025 - Perspectives 2026Lire la décision
- 9 mars 2026Élus et institutionsEtat annuel des indemnités des élus perçues en 2025Lire la décision
- 9 mars 2026Élus et institutionsAdoption de la charte d'usage de l'IA pour la ville de ChâteaugironLire la décision
Voirie et travaux3
- 9 mars 2026Voirie et travauxConstruction d'un nouveau centre technique - Opération 35 - Modification n°6Lire la décision
- 9 mars 2026Voirie et travauxConstruction d'une cuisine centrale et d'un réfectoire - Opération 39 - Modification n°5Lire la décision
- 9 mars 2026Voirie et travauxAménagement d'un parking en centre ville - La Laiterie - Opération 40 - ClôtureLire la décision
Culture et sport3
- 9 mars 2026Culture et sportConstruction d'un équipement sportif - SAP - Opération 41 - Modification n°5Lire la décision
- 9 mars 2026Culture et sportDémolition et reconstruction de la salle de sports d'Ossé - Opération 44 - CréationLire la décision
- 9 mars 2026Culture et sportIndemnités de gardiennage des églises communalesLire la décision
Personnel2
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.