Élus et institutions9
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du Maire de la commune nouvelle de ChâteaugironLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du Maire délégué de ChâteaugironLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du Maire délégué de OsséLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du Maire délégué de Saint Aubin du PavailLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsProcès-verbal de l'élection du Maire et des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du Maire et des adjoints - Feuille de proclamationLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du Conseil MunicipalLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.