Finances et budget3
- 17 avril 2026Finances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 17 avril 2026Finances et budgetApprobation des comptes de gestion 2025 du Budget principal et des Budgets annexesLire la décision
- 17 avril 2026Finances et budgetAffectation des résultats 2025Lire la décision
Élus et institutions3
- 17 avril 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 17 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 17 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission des impôts directsLire la décision
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.