Aller au contenu

Conseil municipal de Évellys

Séance du vendredi 12 juin 2026

9 décisions publiées à cette date, dont 9 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 4, Finances et budget 1, Tarifs 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions4

Autres2

Finances et budget1

Tarifs1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.