Élus et institutions6
- 27 mars 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission d'appels d'offresLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsDésignation des représentants extérieursLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsFixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 27 mars 2026Élus et institutionsElection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCASLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.