Aller aux résultats (134)
134 décisions
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonCommande publiqueAnalyse besoins sociaux - Convention constitutive de groupement de commande Dinan AgglomérationLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonAutresInscription au PDIPR itinéraire Mon Tro Breizh - Page 2 délibérationLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonAutresInscription au PDIPR de l'itinéraire Mon Tro Beizh et approbation du tracé sur le territoire communalLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonSubventions et associationsSubvention association cyclo club Plancoëtin pour courses 2027Lire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonEnvironnementRPQS 2025 eau potable Syndicat des FrémurLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonCommande publiqueLogement ancien presbytère - Consultation architecteLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonCommande publiqueLogiciel de gestion de la relation de l'usagerLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonCommande publiqueRefonte du bulletin municipalLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonÉcoles et jeunesseMatériel informatique école MagellanLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonÉlus et institutionsElaboration règlement intérieur du conseil municipal - Constitution d'une commissionLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonÉlus et institutionsRADD 2025 Dinan AgglomérationLire la décision
- 29 octobre 2026 · Val-d'ArguenonVoirie et travauxRégularisation de voirie "Le Beau Fillon"Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonEnvironnementAcquisition climatiseursLire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonAcquisitionAcquisition de parcelles rue Pierre Heuzé PlévenAchat par la commune30 000 €841 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonVoirie et travauxRenonciation concession cavurne dans cimetière de PludunoLire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonAutresOuverture de supermarché dimanches de 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonEnvironnementRenouvellement convention lutte frelon asiatique avec Dinan AgglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonSubventions et associationsSubvention au Comité de jumelageLire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonFinances et budgetTravaux rénovation église Pluduno-Demande financement contrat de territoire 2022-2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonFinances et budgetFixation durée amortissementsLire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonSocialPlaine de jeux - Attestation vérification accessibilité aux personnes handicapées des futurs sanitairesLire la décision
- 24 septembre 2026 · Val-d'ArguenonFinances et budgetBudget principal - Décision modificative n° 2Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Val-d'ArguenonFinances et budgetRétrocession concession funérraire & Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Val-d'ArguenonVoirie et travauxCimetière de Pluduno - Rétrocession concession funéraireLire la décision
- 16 juillet 2026 · Val-d'ArguenonPersonnelCréation 2 emplois agent techniqueLire la décision
- 16 juillet 2026 · Val-d'ArguenonPersonnelCréation emploi attaché territorialLire la décision
- 16 juillet 2026 · Val-d'ArguenonPersonnelMandatement du CDG22 pour mise en concurrence du contrat-groupe assurance statutaireLire la décision
- 16 juillet 2026 · Val-d'ArguenonAutresDélimitation d'un périmètre soumis au droit de préemption par la commune sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux - Modification du périmètreLire la décision
- 16 juillet 2026 · Val-d'ArguenonVente de terrainProjet logements sociaux rue Longrais-Vente de terrainVente par la commune2 200 m²Lire la décision
- 16 juillet 2026 · Val-d'ArguenonFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision