Aller aux résultats (308)
308 décisions
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerAcquisitionFoncier : acquisition de la parcelle cadastrée section YD n° 196, située sur la commune de BangorVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : création de 4 emplois non permanents accompagnateurs CLAS (contrat local d'accompagnement à la scolarité) adjoints territoriaux d'animationVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : création emploi permanent agent de maitriseVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : création d'un emploi permanent rédacteur territorialVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : création d'un emploi permanent éducateur jeunes enfantsVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉcoles et jeunesseEnfance petite enfance : convention mise en place du projet éducatif territorial (PEDT) et du « plan mercredi » 2026-2030Voir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerTarifsDéveloppement économique : ZAE des semis : lot n°12 tarifs loyers, rabais et charges récupérablesVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerSubventions et associationsDéveloppement économique : pass commerce et artisanat - SASU OSANDVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerSubventions et associationsDéveloppement économique : pass commerce et artisanat - SARL KERDELICESVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsDéveloppement économique : savoir-faire des îles du ponant (SAFIP) : cotisation 2026 et désignation d'un représentantVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsEau du Morbihan : composition de la commission localeVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerFinances et budgetInstance : société d'économie mixte Sembreizh - augmentation de capitalVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceVoir la décision
- 4 novembre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsValidation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 octobre 2026Voir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : suppression d'emplois - mise à jour du tableau des effectifsVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : réaffectation - création d'un emploi permanent de responsable maintenance et exploitation des bâtiments au sein du pôle techniqueVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : créations emplois non permanents saisonniers - animateurs enfance jeunesse et agent d'entretien à l'ALSH vacances de la toussaint 2026Voir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : création emploi permanent ingénieurVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerEnvironnementEau du Morbihan : assainissement collectif rapports sur la qualité et le prix du service 2025Voir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerAutresLongère de la cité de la paix : mise en place de caméras dans la courVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerEnvironnementEau du Morbihan : eau potable distribution et production rapports sur la qualité et le prix du service 2025Voir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsSem Breizh : rapport d'activités 2025Voir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerAutresCopie des documents administratifs : frais à acquitter pour l'usagerVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerFinances et budgetDéveloppement économique : adoption du plan d'actions ainsi que du plan prévisionnel de financement, relatif au projet alimentaire territorial (pat) de belle-ile-en-mer, 2026-2031Voir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsValidation du procès-verbal du conseil communautaire du 2 septembre 2026Voir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerTarifsEspaces naturels : redevance d'occupation temporaire du domaine public sur les sites du conservatoire du littoralVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsRestaurant scolaire : visite découverte du service par les élusVoir la décision
- 2 septembre 2026 · CC de Belle Ile en MerPersonnelRessources humaines : pérennisation emploi permanent coordinateur abattoirVoir la décision
- 2 septembre 2026 · CC de Belle Ile en MerÉlus et institutionsInstance : commission DEVECO - ajout de Monsieur [particulier]Voir la décision