Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.
Obtenir l'acte
Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 juin 2026Élus et institutionsEnfance petite enfance : restaurant scolaire visite de découverte du service de restauration scolaire par les élusVoir la décision
- même dossier10 juin 2026TarifsEnfance petite enfance : restaurant scolaire tarifsVoir la décision
- même dossier10 juin 2026Écoles et jeunesseEnfance petite enfance : restaurant scolaire modification du règlement intérieurVoir la décision
- même dossier10 juin 2026Commande publiqueCommande publique : marché n° 2023E06 accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la communauté de communes de belle ile en mer lot n° 7 : produits d'épicerie et conserves avenant n° 2 autorisation de signatureVoir la décision
← Toutes les décisions de CC de Belle Ile en MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler