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205 décisions
- 8 octobre 2026 · CC du Pays des AbersVente de terrainVente de la parcelle ZE227 à la commune de LannilisVente par la commune12 175 €25 € / m²Lire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays des AbersVente de terrainRévision du prix de cession du lot 6 de la ZAE de Callac à PlabennecVente par la commune30 € / m²2 786 m²Lire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays des AbersCommande publiqueFourniture d'une chargeuse articulée à bras télescopique et d'un chariot télescopique - Attribution marchés de fournituresLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsProposition de réponse à l'Appel à manifestation d'intérêt Adapto+ Gestion de la bande côtièreLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsRéalisation d'une étude de couverture radio du territoire Autorisation de signature d'un accord d'échange d'informations et de non-divulgationLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays des AbersSubventions et associationsSignature d'une convention d'études avec l'association GéoarchiLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsMandat spécialLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersPréemptionDroit de Préemption Urbain Commune de Lannilis Modification de la délégationDroit de préemption : règles180 000 €Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsDébat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernanceLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsElaboration d'une stratégie locale de gestion du trait de côte compétence GEMAPILire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsPrésentation des rapports d'activités 2025Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersFinances et budgetMise à jour de la convention avec la Région et budget 2027 2028 pour les accompagnements financiers aux pratiques agroécologiquesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersVoirie et travauxAdhésion au syndicat Bretagne MobilitésLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsRapport de suites aux recommandations et observations de la Chambre régionale des comptesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsMise à jour de la convention avec la Région Modification du dispositif d'aide à l'installation en agricultureLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersCommande publiqueGroupement de commandes permanentLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsAvenant n°2 à la convention partenarial 2024 2026 avec l'ADEUPALire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsRapport d'activité du Pôle métropolitain du Pays de Brest 2025Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsRapport d'activité de l'ADEUPA 2025Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersFinances et budgetFonds de péréquation des ressources intercommunales et communales FPICLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC du Pays des AbersFinances et budgetProvisions et admissions en non-valeursLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsRenouvellement de la convention de partenariat relatif au programme ECO-POUSSE avec l'organisme ECOCO2Lire la décision
- 17 septembre 2026 · CC du Pays des AbersSocialConvention financière du dispositif Rénov Habitat Bretagne Région Bretagne service public de la rénovation énergétique de l'habitat en Bretagne 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · CC du Pays des AbersÉlus et institutionsMise en place d'une convention d'échange de données entre le Département du Finistère et la Communauté de communes du Pays des abersLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC du Pays des AbersPersonnelCréation de poste Conseiller.ère France ServicesLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC du Pays des AbersVente de terrainVente des parcelles YE136 et YE 139 à PlabbenecVente par la commune212 500 €17 000 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · CC du Pays des AbersVente de terrainVente de foncier sur la parcelle YE423 à PlabennecVente par la commune30 € / m²318 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · CC du Pays des AbersPersonnelConvention de transfert d'un compte épargne temps lors d'une mutation ou détachementLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC du Pays des AbersPersonnelRapport dans le cadre du débat sur la protection sociale complémentaireLire la décision