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101 décisions
- 20 novembre 2026 · La Trinité-SurzurPersonnelRessources humaines : autorisation de recrutement pour accroissement d'activitéLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetBudget : décision modificative N°3 au budget principalLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Trinité-SurzurCulture et sportMediatheque : désherbage des livres de la MediathequeLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Trinité-SurzurÉlus et institutionsMise à jour du règlement intérieur du conseil municipal : modification de la dénomination d'une commissionLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Trinité-SurzurÉlus et institutionsMise à jour des commissions municipalesLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Trinité-SurzurAutresModification des horaires d'ouverture au public de la mairieLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Trinité-SurzurÉcoles et jeunesseTravaux : validation du projet de Raffraichissement thermique de l'école du restaurant scolaire et de la mairieLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Trinité-SurzurAutresUrbanisme : déclassement de la parcelle privée communale AD 367 en vue de son intégration à la voirie communale212 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetFiscalité : taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Trinité-SurzurPersonnelArchives : autorisation de signature de convention avec le centre de gestion du Morbihan pour des prestations d'archivageLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Trinité-SurzurPersonnelRessources Humaines : autorisation de recrutement pour accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Trinité-SurzurTarifsCommerce : fixation des droits de place au marché communalLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Trinité-SurzurAutresCommerce : création d'un marché hebdomadaireLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Trinité-SurzurÉlus et institutionsInstances : délégation du conseil à la maireLire la décision
- 16 septembre 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetDécision Modificative n°1Lire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurPersonnelAutorisation de recrutement pour accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur du restaurant scolaireLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurSubventions et associationsConvention de mise à disposition de locaux communaux au Rhuys Rugby ClubLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetModificative du Budget PrincipalLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurCommande publiqueRégularisation d'une anomalie juridique - Les toits platsLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetRenouvellement de la ligne de trésorerieLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurTarifsModification des tarifs des concessions funéraires et du restaurant scolaireLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetRégularisation d'une demande de DETR 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurSubventions et associationsVote d'une subvention au profit du CCASLire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetModificative du budget annexe [nom] - 24002Lire la décision
- 3 juillet 2026 · La Trinité-SurzurÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipales permanentesLire la décision
- 18 juin 2026 · La Trinité-SurzurÉlus et institutionsComposition des commissions municipales permanentesLire la décision
- 18 juin 2026 · La Trinité-SurzurVente de terrainAutorisation de signature d'un mandat de vente Macro LotVente par la commune664 m²Lire la décision
- 18 juin 2026 · La Trinité-SurzurFinances et budgetProgramme de relamping salle JobelineLire la décision
- 18 juin 2026 · La Trinité-SurzurAutresRenouvellement de la convention Police municipale de Theix-NoyaloLire la décision