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60 décisions
- 3 novembre 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du cm du 22/09/2026Lire la décision
- 27 octobre 2026 · ThéhillacCulture et sportGardiennage église 2026Lire la décision
- 27 octobre 2026 · ThéhillacFinances et budgetParticipation aux repas des ainesLire la décision
- 27 octobre 2026 · ThéhillacFinances et budgetDemande de subvention OgecLire la décision
- 27 octobre 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsNomination d'une secrétaire de séanceLire la décision
- 22 septembre 2026 · ThéhillacPersonnelAdhésion au contrat groupe assurance statutaire - CDG56Lire la décision
- 22 septembre 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsNomination secrétaire de séanceLire la décision
- 22 septembre 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du CM du 21/07Lire la décision
- 21 juillet 2026 · ThéhillacVente de terrainVente de terrains ZA de la BrivaudaisVente par la commune15 000 €24 111 m²Lire la décision
- 21 juillet 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsVu du conseil régional de bretagne du CNFPTLire la décision
- 21 juillet 2026 · ThéhillacTarifsFixation du tarif de la cantineLire la décision
- 21 juillet 2026 · ThéhillacÉcoles et jeunesseConvention avec prestataire cantineLire la décision
- 21 juillet 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsNomination d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 21 juillet 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsApprobation du CM du 30 juin 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacFinances et budgetTaxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacVoirie et travauxConvention cartable numérique Redon AggloLire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacAutresRenouvellement bail précaire "Chez [nom]'Lire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacAutresEchange de parcelles avec Mme [particulier]Lire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacÀ vérifierAutresDéclassement du domaine public - parcelle ZC n°621Lire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacTarifsTarifs de location des salles 2027Lire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacÉcoles et jeunesseParticipation financière école de musique Redon AggloLire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsCommission Action SocialeLire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacÉcoles et jeunesseContrat d'association avec l'école privée de ThéhillacLire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 18 mai 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsNomination secrétaire de séanceLire la décision
- 30 juin 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du CM du 18 Juin 2026Lire la décision
- 19 mai 2026 · ThéhillacFinances et budgetApprobation du Compte Financier Unique 2025Lire la décision
- 18 mai 2026 · ThéhillacÉcoles et jeunesseFrais de fonctionnement école publique extérieureLire la décision
- 18 mai 2026 · ThéhillacÉlus et institutionsCommission de contrôle des listes électoralesLire la décision