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Echange de parcelles avec Mme [particulier]

Conseil municipal de Théhillac · séance du mardi 30 juin 2026 · transmis en préfecture le 6 juillet 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officielD37_2026 Echange de parcelles avec Mme [particulier]

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Théhillac

1 rue de la Mairie
56130 Théhillac

02 99 90 23 79Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gilles HAUROGNÉ
Maire, Théhillac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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