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115 décisions
- 15 octobre 2026 · SulniacAutresURBANISME AMENAGEMENT - Dénomination de la voie "Le clos Marcel"Lire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacPermis et lotissementsURBANISME AMENAGEMENT - Cession d'un lot communal allée Men GwenVente par la commune350 m²Lire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Evolution du tableau des effectifs suppressions d'emplois transformations de poste modification de la durée hebdomadaire de serviceLire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacEnvironnementINTERCOMMUNALITE ENVIRONNEMENT - Résiliation de l'adhésion de la commune au label Station VerteLire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacSocialINTERCOMMUNALITE - GMVA Conseillère en Economie Sociale et Familiale - Avenant modificatif aux conditions financièresLire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacÉlus et institutionsFINANCES - Mandat spécial pour la participation au 108e congrès des maires de France du 24 au 26 novembre 2026Lire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacFinances et budgetFINANCES - Acceptation d'une succession [nom]Lire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacCommande publiqueFINANCES - Réaménagement de la voirie Résidence du Trescaut Le Gorvello attribution du marché public de travauxLire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacCommande publiqueFINANCES - Restauration scolaire attribution du marché accord-cadre de fourniture de denrée alimentaires devant servir à l'élaboration des repas et assistance techniqueLire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Commission d'Appel d'Offre compositionLire la décision
- 15 octobre 2026 · SulniacÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Modification de la composition des commissions municipalesLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacZAC et aménagementAMENAGEMENT AFFAIRES FONCIERES - Acquisition d'une propriété des consorts [nom] de l'égliseAchat par la commune160 000 €295 m²Lire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacÉlus et institutionsRESSOURCES HUMAINES - Voeu du conseil régional d'orientation de Bretagne du CNFPTLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Evolution du tableau des effectifs :création d'un emploi de technicien territorialLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacFinances et budgetINTERCOMMUNALITE - GMVA - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacEnvironnementINTERCOMMUNALITE - GMVA - Tri à la source des biodéchets : validation des implantations communales et conventionnementLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE - Opposition au transfert des pouvoirs de polices spéciales par la commune à GMVALire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacTarifsCULTURE - Bourse aux livres CD DVD jeux - Tarifs de venteLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacFinances et budgetFINANCES - Soutien financier à la Protection civile suite aux incendies de l'été 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacSubventions et associationsFINANCES - Fête communale de la musique - subvention au comité des fêtes de SulniacLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacSubventions et associationsFINANCES - Joutes nautiques subvention exceptionnelles à l'association SulbadLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacFinances et budgetFINANCES - Règlement financier et budgétaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Indemnités de fonction des adjoints et conseillers déléguésLire la décision
- 10 septembre 2026 · SulniacÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Détermination du nombre d'adjoints après la démission du 5ème adjointLire la décision
- 8 juillet 2026 · SulniacPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Gratification des stagiaires BAFA et BAFDLire la décision
- 8 juillet 2026 · SulniacPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Evolution du tableau des effectifsLire la décision
- 8 juillet 2026 · SulniacPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Modalités bénéficiaires des prestations CNASLire la décision
- 8 juillet 2026 · SulniacVoirie et travauxAMENAGEMENT - Réaménagement de la Résidence du Trescaut validation du projetLire la décision
- 8 juillet 2026 · SulniacVoirie et travauxAMENAGEMENT - Création de places de stationnement rue Jean Monnet validation du projetLire la décision