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71 décisions
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÉlus et institutionsProcès VerbalLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonEnvironnementAvenir de l'étang dAleth de la base de loisirs communautaire de Saint-Malo-de-BeignonLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonAutres20260904 décisionsLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonAutres20260904 signatures CMLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonFinances et budgetProgramme effacement de réseaux 2026 décision et demande de subventionsLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÀ vérifierVente de terrainConstatation de la désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession gratuite d'un délaissé de voirie au profit de M. et Mme [particulier]Vente par la communeLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÀ vérifierVente de terrainConstatation de la désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession gratuite d'un délaissé de voirie au profit de M. [particulier] et Mme [particulier]Vente par la communeLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÀ vérifierVente de terrainRétrocession du lavoir et de ses abords à la commune Parcelles ZA n° 365 et n° 366Achat par la commune2 354 m²Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonSubventions et associationsAppel de l'Association des Maires de France - aide aux communes sinistrées via une aide à la sécurité civileLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÉlus et institutionsDésignation du représentant permanent de la commune au sein du Conseil d'administration de la SMACLLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune auprès de l'association des collectivités forestièresLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonPersonnelConvention d'adhésion au bloc de compétences RH du CDG 56Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonPersonnelConvention pour la mise en uvre d'une médiation du CDG 56Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonPersonnelConvention pour un accompagnement RGPD du CDG 56Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonPersonnelConvention de mise à disposition de personnel du service intérim du CDG 56Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonPersonnelConvention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonEnvironnementConvention SAUR pour la facturation et le recouvrement des redevances d'assainissement collectif municipalesLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÉcoles et jeunesseParticipation à la cantine pour enfants scolarisés en ULISLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonPersonnelConvention de moyens d'accès aux services facultatifs du CDG 56Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonFinances et budgetAdmission en non-valeur des créances irrécouvrablesLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonFinances et budgetRénovation Médiathèque - remplacement à neuf du bardage demande de subventionsLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonSocialProgramme effacement de réseaux 2025 - rue de Bel Air et rue de la source (en continuité) - Programme de solidarité territoriale (PST)Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonCommande publiqueAdhésion à la plateforme d'achat CANUT - souscription aux accords-cadresLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonCommande publiqueConvention de mutualisation du service commun commande publiqueLire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÉlus et institutionsApprobation du rapport de la CLECT du 12 janvier 2026Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Saint-Malo-de-BeignonÉlus et institutionsApprobation du rapport de la CLECT du 19 décembre 2024Lire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Malo-de-BeignonAutresDécisions20260428Lire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Malo-de-BeignonFinances et budgetVote du budget primitif 2026 budget annexe assainissementLire la décision