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134 décisions
- 13 février 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerVente de terrainCession partielle d'un terrain communal rue de Floranges au Profit des Consorts [nom]Vente par la commune75,60 € / m²250 m²Lire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerPréemptionModification de la délégation accordée à madame la maire en matière d'exercice du droit de préemptionDroit de préemption : règlesLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerTarifsApprobation des tarifs des salles municipales 2026Lire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du dernier conseil municipalLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerÉlus et institutionsMandat spécial pour la participation des élus au congres des maires 2025Lire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerVoirie et travauxDénomination de voiriesLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerSocialAvis du conseil municipal sur les dérogations à la fermeture dominicale des commerces pour l'année 2026Lire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerEnvironnementApprobation de deux conventions de financement et de réalisation avec Morbihan énergies dans [nom] de la tranche 3 des travaux du centre-villeLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerCommande publiqueApprobation d'un avenant de prolongation du marche de conception-réalisation d'un espace jeunesLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerCommande publiqueApprobation des avenants de prolongation du marche de rénovation de la salle Bernard UlvoasLire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerTarifsApprobation des tarifs municipaux 2026Lire la décision
- 11 décembre 2025 · PluvignerFinances et budgetOuverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitifLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.