En clair
- Lieu
- VOIE D'ARRETE
… 1-2-3 OU AU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE L. 213-3 DE CE MEME CODE, PAR VOIE D'ARRETE, À UN ORGANISME HLM OU UN ETABLISSEMENT PUBLIC Y AYANT VOCATION POUR …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
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Qui contacter
Le service
Mairie - Pluvigner
Place Saint-Michel
56330 Pluvigner
02 97 24 71 34Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Aurélie RIO
Maire, Pluvigner
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.