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142 décisions
- 12 octobre 2026 · PlouharnelAcquisitionCession et acquisition de parcelles dans le cadre de l'opération de logement Ancienne brocanteAchat par la commune1 € (euro symbolique)115 m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelÀ vérifierAutresDéclassement par anticipation d'une emprise du domaine public communal Parcelle AD 897 située rue Pierre et Marie GUEZELLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelCulture et sportAvis du Conseil Municipal sur l'enquête publique AY 3-2026 relative à des demandes d'autorisation d'exploitation de concession de cultures marinesLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelPersonnelAutorisation de recrutement agents contractuels remplaçantsLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelPersonnelCréation d'emplois non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activitéLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelPersonnelCréation d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelAutresInstauration des modalités de mise à disposition du public de deux permis d'aménagerLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelTarifsRedevance d'occupation du domaine public année 2026 - ENEDIS 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelSubventions et associationsSolidarité en faveur des Communes sinistrées Subvention Incendies de GirondeLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelEnvironnementPosition de la commune de Plouharnel sur le projet de raccordement électrique mutualisé des parcs éoliens flottants de la zone Bretagne SudLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelEnvironnementApprobation de la Charte du Grand Site de [particulier] à QuiberonLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelÉlus et institutionsDésignation représentant titulaire - Copil Natura 2000 Massif Dunaire baie de QuiberonLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelEnvironnementRisque érosion et recul du trait de côteLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelEnvironnementCandidature à la reconnaissance TEN (Territoires Engagés pour la Nature)Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelÉlus et institutionsDélégations du MaireLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelÉlus et institutionsApprobation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlouharnelÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelFinances et budgetDemande de subvention au Département - Amendes de police - Aménagement du parking du restaurant scolaireLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelPersonnelCréation et suppression d'un poste de la filière administrativeLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur des temps périscolairesLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelVoirie et travauxDénomination de rue Impasse des DunesLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelCommande publiqueAttribution du marché public « achat d'un tractopelle neuf avec proposition de reprise d'un tractopelle d'occasion »Lire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelCommande publiqueAutorisation de passation d'un marché de voirie à bons de commandeLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelSubventions et associationsSubvention « La vie en livres » pour le festival du Livre JeunesseLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelTarifsRedevance d'occupation du domaine public année 2026 - OrangeLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelTarifsRedevance d'occupation du domaine public année 2026 - GRDFLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelÉlus et institutionsIndemnité des élus suite à la désignation d'un conseiller municipal déléguéLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelÉlus et institutionsDésignation des délégations d'un conseiller municipal déléguéLire la décision
- 11 septembre 2026 · PlouharnelÉlus et institutionsDélégations d'attributions du Conseil municipal au MaireLire la décision