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76 décisions
- 5 novembre 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du 10 septembre 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 5 novembre 2026 · Néant-sur-YvelVoirie et travauxAssistance à maîtrise d'ouvrage pour le devenir de 2 bâtiments communauxLire la décision
- 5 novembre 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Néant-sur-YvelPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelCulture et sportPrise en charge du spectacle de NoelLire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelSubventions et associationsSubvention pour le transport des sorties scolaires - Ecole St JosephLire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelSubventions et associationsSubvention pour le transport des sorties scolaires- Ecole EnchantéeLire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetDemande de subvention pour la modernisation de la cuisine du restaurant scolaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsParticipation des élus au Congrès des MairesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetAdmission en non valeur de créances éteintesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 9 juillet 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetRévision de l'attribution de compensation versée par Ploërmel communautéLire la décision
- 9 juillet 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsAdoption du PV de la séance du 11 juin 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Néant-sur-YvelPersonnelRecrutement d'agents contractuelsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetRemboursement des arrhes versés pour la location de la CDALire la décision
- 11 juin 2026 · Néant-sur-YvelPermis et lotissementsLotissement du Pont Perrin-Prix de vente des lotsVente par la commune45 € / m²Lire la décision
- 11 juin 2026 · Néant-sur-YvelPermis et lotissementsAdoption du règlement de vente du lotissementVente par la commune7 945 m²Lire la décision
- 11 juin 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au MaireLire la décision
- 11 juin 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsModification de la composition des commissions communalesLire la décision
- 11 juin 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetTravaux de toiture de l'Eglise-demande de subvention au Conseil départementalLire la décision
- 11 juin 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsAdoption du PV de la séance du 6 mai 2026Lire la décision
- 11 juin 2026 · Néant-sur-YvelÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 6 mai 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetBudget Lotissement du Pont Perrin approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 6 mai 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetBudget général-adoption du CA 2025Lire la décision
- 6 mai 2026 · Néant-sur-YvelVoirie et travauxBudget LOTISSEMENT PONT PERRIN-adoption du CG 2025Lire la décision
- 6 mai 2026 · Néant-sur-YvelFinances et budgetBudget général-adoption du compte de gestion 2025Lire la décision
- 6 mai 2026 · Néant-sur-YvelEnvironnementDestruction des nids de frelons asiatiquesLire la décision