En clair
- Surface
- 7 945 m²
… du lotissement communal Le Pont Perrin, pour une surface cessible de 7 945 m². La Commune souhaite favoriser l'accession à la propriété et écarter …
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- Lieu
- Lotissement du Pont Perrin
… éance et sur tous les sujets mis à l'ordre du jour ; N° 2026-06-04 - Lotissement du Pont Perrin - adoption du règlement de vente des lots La Commune va procéder à l …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Néant-sur-Yvel
2 place de la Liberté
56430 Néant-sur-Yvel
02 97 93 04 63Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe LOUAPRE
Maire, Néant-sur-Yvel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.